Notre site Web

Révision des textes, le 9 décembre 2010:
  • Jean Chalin, Webmestre, APRSQ Montréal (mise à jour et entretien)
  • Gilles Gauthier, Webmestre, APRSQ Montréal (conception et entretien)
  • Gilles Pagé, Secrétaire, APRSQ Montréal (supervision du contenu)
AVIS 1 : Dans le présent site, le sigle "APRSQ" est couramment utilisé et signifie
               "Association des policiers retraités de la Sûreté du Québec".
 
   
AVIS 2 : En utilisant ce site internet (Web), le lecteur accepte les conditions générales qui figurent ci-dessous.

Droits d'auteur, marques de commerce et questions connexes

  • Items propres à l'APRSQ

    Le nom (incluant le sigle) ainsi que les logos, écussons, insignes, caractères et marques de service sont désignés collectivement sous le terme de «marques de commerce».

    • Tous les éléments et toutes les marques de commerce et autres propriétés intellectuelles qui figurent dans ce site et dont la provenance n'est pas spécifiquement mentionnée, sont la propriété de l'APRSQ, ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs propriétaires, et sont protégés par le droit d'auteur.
    • Les marques de commerce apparaissant dans ce site appartiennent à l'APRSQ.
      • Leur reproduction à des fins personnelles est autorisée, mais pas leur modification, copie, louage, prêt, transmission ou diffusion sans autorisation. Les éléments de ce site ne peuvent pas être vendus ni autrement distribués dans un but lucratif.
      • Rien dans ce site ne devrait être interprété comme accordant une licence ou un droit d'utilisation sur les marques de commerce y apparaissant.
      • Sauf ce qui est prévu aux présentes conditions générales, il est strictement interdit au lecteur d'utiliser ou de faire un mauvais usage des marques de commerce apparaissant dans ce site ou de tout autre contenu de celui-ci.
      • Le lecteur est aussi avisé que l'APRSQ fera énergiquement respecter ses droits de propriété intellectuelle dans toute la mesure permise par la loi, y compris par des poursuites criminelles.
  • Les liens et responsabilité
    • Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites. Ces liens dirigent le lecteur vers des entreprises ou des organismes qui, de l'avis de l'APRSQ, pourraient l'intéresser.
    • Les liens contenus dans ce site peuvent donner accès à des sites hors du réseau de l'APRSQ qui n'accepte aucune responsabilité quant au contenu, à l'exactitude ou à la fonction de ces sites externes.
    • Les liens sont fournis de bonne foi et l'APRSQ ne peut pas être tenu responsable des modifications apportées ultérieurement aux sites liés.
    • L'APRSQ ne se tient pas responsable du contenu de ces autres sites et n'est pas tenu de les évaluer régulièrement.
  • Responsabilités autres
    • Ni l'APRSQ, ni les membres de sa Direction générale ou des Comités de direction, ni aucun autre tiers participant à la création, à la production ou à l'accessibilité de ce site n'est responsable des dommages directs, indirects, accessoires ou exemplaires, des coûts, pertes ou responsabilités, quels qu'ils soient, qui pourraient résulter de l'accès à ce site ou de son utilisation.
    • Tout le contenu de ce site vous est fourni «TEL QUEL».
      Ni l'APRSQ ni aucun de ses membres ne garantit l'exactitude ou la pertinence pour une fin particulière des composantes de ce site.
    • En outre, l'APRSQ n'est pas responsable des dommages à tout équipement informatique ou à d'autres biens, ni des virus qui peuvent les toucher, en raison de l'accès à ce site, de l'utilisation qu'il en est fait ou du téléchargement de l'un de ses éléments.
  • Propriété des renseignements

    Bien que les renseignements personnels envoyés via ce site soient assujettis à la politique sur la confidentialité et la protection des données personnelles de l'APRSQ, celle-ci considère que toutes les informations qui lui sont transmises par lecteur via ce site (les remarques, suggestions, idées, éléments visuels, etc.) deviennent et demeurent la propriété exclusive de l'APRSQ, qui peut l'utiliser à l'interne sans aucune restriction ni rémunération du lecteur ni de qui que ce soit d'autre.

  • Portée territoriale

    • Le matériel, les produits, les offres et les renseignements apparaissant dans ce site ne s'adressent qu'aux membres et aux internautes québécois intéressés.
    • Ce site est contrôlé par l'APRSQ via son équipe de bénévoles sous la supervision du Secrétaire de l'APRSQ-Montréal.
    • L'APRSQ ne fait donc aucune déclaration à l'effet que le contenu de ce site puisse être utilisé ailleurs.
  • Limitation de responsabilité

    Le lecteur utilise et explore ce site à ses risques.

    Sans restreindre la portée générale de ce qui précède, tout le contenu de ce site est fourni «TEL QUEL» soit:
    SANS GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON.

    Il est possible que certains ressorts territoriaux interdisent d'exclure les garanties implicites et que, par conséquent, certaines de ces exclusions ne s'appliquent pas à certains lecteurs.

    Le lecteur doit donc prendre connaissance des lois qui s'appliquent sur le territoire où il habite.

    L'APRSQ se réserve le droit d'apporter en tout temps des modifications à ce site et aux présents désaveux de responsabilité et conditions générales.

Association des policiers retraités
de la Sûreté du Québec

1701, rue Parthenais
Montréal, Québec
H2K 3S7 Dernière mise à jour : décembre 2010




 
ACCUEIL - ADHÉSION - AVIS LÉGAUX - AVIS DE DÉCÈS - COORDONNÉES - MISSION - PARTENARIAT
OFFRES D'EMPLOI - PLAN - PROCHAINES ACTIVITÉS - SIGNETS - STATUTS - SUJETS - TABLEAU D'HONNEUR - WEBMESTRE AIDE - INFORMATION
Copyright © 2010 Association des Policiers Retraités de la Sûreté du Québec - Montréal